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vous propose de supprimer les rendez-vous prévus dans l'agenda ("supprimer_dates_hors_contrat_agenda") cliquez "oui". L'agenda se vide.

Vert : l'horaire théorique détaillé est conforme au nombre d'heures prévues dans l'horaire théorique. Orange : il n'y a pas assez d'heures prévues dans l'horaire détaillé par rapport à l'horaire théorique. Rouge : il y a trop d'heures prévues dans l'horaire détaillé par rapport à l'horaire théorique. Dans le résumé : la colonne "théo" compare l'horaire théorique par rapport à l'occupation (vert = ok, rouge = trop d'heures, orange = pas assez d'heures). La colonne "détail" compare le volume

Étant donné que la taxonomie n’est pas adaptée plus d’une fois par an et qu’une modification de la loi ne coïncide en principe pas avec cette date, des mesures transitoires sont prévues. Les mesures ? Cliquez ici Sage FiSta est mis en permanence à jour en fonction de la législation. Besoin d’un logiciel pour générer vos comptes annuels ?Prenez contact avec notre commercial : Sébastien Famerée

en régie à notre taux habituel ou en déduction d’unités prévues dans le cadre d’un contrat conclu d’infogérance Help-Tech.

Il n’y a pas de dispositions prévues dans la législation relative aux titres-services concernant la facturation de frais supplémentaires aux utilisateurs du système. Ainsi une entreprise agréée peut facturer des frais supplémentaires, en plus de la remise des titres-services. On pense notamment aux frais de déplacement ou d’administration. Le cas échéant, ils peuvent être facturés par heure prestée ou sur une base annuelle. Toutefois, un certain nombre de règles doit être respecté par

; le taux de TVA ; la date de la vente ou de la prestation ; le montant hors TVA et le montant TVA comprise ; les pénalités prévues en cas de retard de paiement. Vous devez également avoir obtenu l’accord de votre client pour le passage à la facture

; le taux de TVA ; la date de la vente ou de la prestation ; le montant hors TVA et le montant TVA comprise ; les pénalités prévues en cas de retard de paiement. Vous devez également avoir obtenu l’accord de votre client pour le passage à la facture

Informatique. Cette clause est d’application en cas d’appel en garantie. GAP Informatique peut préférer appliquer les règles de compétence prévues par le Code Judiciaire. Cet addendum fait partie des Conditions générales de vente, du Contrat de collaboration... de traitement initialement prévues. 4.4. Le Responsable du traitement est entièrement responsable des traitements de Données à caractère personnel effectués par les membres de son Personnel. 4.5. Le Responsable du traitement tient un registre