Rechercher

Vouliez-vous dire :

GAP Informatique - Copyright

interruption due à des problèmes techniques, décline toute responsabilité du fait d'interruptions de services ou d'autres problèmes techniques. Droits de propriété intellectuelle Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs du site sont protégés par le droit d'auteur ou, s'agissant de bases de données par un droit spécifique. Tous ces éléments constituent la propriété de ou, le cas échéant, d'un tiers auprès duquel a obtenu les autorisations nécessaires. Sauf stipulation

Conditions générales de vente

et resteront la propriété exclusive de GAP Informatique. Le cocontractant s’engage à ne pas divulguer, transférer ou rendre disponible à un tiers tout élément quelconque de programme, logiciel ou progiciel dont l’usage lui est consenti sans l’autorisation... le cocontractant, ses mandataires ou préposés pour les besoins du cocontractant. Le cocontractant s’engage à faire mention des droits intellectuels, de la propriété et « copyright » sur toute copie réalisée par ses soins. L’affectation du matériel

Courrier BSA : lutte contre le piratage informatique

de propriété intellectuelle et est donc punissable. Une entreprise risque des amendes salées, et les responsables risquent d’avoir un casier judiciaire. Financiers Les amendes et les réclamations en dommages et intérêts pour l'utilisation illégale

Courrier BSA : lutte contre le piratage informatique

de propriété intellectuelle et est donc punissable. Une entreprise risque des amendes salées, et les responsables risquent d’avoir un casier judiciaire. Financiers Les amendes et les réclamations en dommages et intérêts pour l'utilisation illégale