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Via le menu Titres-Services – vérification. 1. Choisissez la période souhaitée. 2. Sélectionnez le/les codes de prestation souhaités (nb : les codes apparaissent dans la colonne juste après le nom du client. 3. Au besoin sélectionnez différentes options telles que « titres papiers », « électroniques », « en ordre de ts », « en défaut de ts ». 4. Le total est effectué en fonction de vos filtres. 5. Au besoin, vous pouvez faire un export Excel.

-blanchiment Tout est en ordre pour un contrôle sur l’anti-blanchiment de l’Institut ? Vous avez identifié chaque client ? Vous avez déterminé le risque de chaque client ? Enregistrement de temps Enregistrez rapidement et simplement les travaux que

Quelles sont les obligations et mentions légales ? Elle doit répondre à certains impératifs en termes d’édition, d’archivage et de transmission.Elle doit garantir : l’authenticité de son origine (l’émetteur doit être identifié) ; l’intégrité de son contenu (qui ne doit pas être modifiable) ; sa lisibilité (à toutes les étapes, depuis son émission jusqu’à la fin de sa conservation pendant 7 ans). Quelles sont les informations obligatoires sur une facture dématérialisée ? La facture électronique

Quelles sont les obligations et mentions légales ? Elle doit répondre à certains impératifs en termes d’édition, d’archivage et de transmission.Elle doit garantir : l’authenticité de son origine (l’émetteur doit être identifié) ; l’intégrité de son contenu (qui ne doit pas être modifiable) ; sa lisibilité (à toutes les étapes, depuis son émission jusqu’à la fin de sa conservation pendant 7 ans). Quelles sont les informations obligatoires sur une facture dématérialisée ? La facture électronique

, identifié par un nom à la commande et/ou présent au catalogue et/ou en l’absence de cahier de charge sera fourni sans garantie quant à son caractère suffisant ou non quant aux besoins du client. Nos factures sont payables au grand comptant à la livraison... et à la libre circulation de ces données, applicable à partir du 25 mai 2018. (ii) Personne concernée : la personne physique identifiée ou identifiable dont les Données à caractère personnel font l’objet des Opérations de traitement définies ci-après